Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de L'A Derenoncourt
SCEA STEPHANE DERENONCOURT

Numéro de dépôt :
4670501
Date de dépôt :
29/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2030
Domaine de L\'A Derenoncourt de STEPHANE DERENONCOURT

Présentation de la marque Domaine de L'A Derenoncourt

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de L'A Derenoncourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est STEPHANE DERENONCOURTTODO domicilié(e) 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA STEPHANE DERENONCOURT, Monsieur STEPHANE DERENONCOURT domicilié(e) 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

La marque Domaine de L'A Derenoncourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670501.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de L'A Derenoncourt arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.

STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes : L'ETINCELLE , ART DE VIGNES , DOMAINE DE L' A , Domaine de L' A C et S Derenoncourt , DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS , LA GRAPPE , DOMAINE DE L'A


SCEA STEPHANE DERENONCOURT - 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


SCEA STEPHANE DERENONCOURT, Monsieur STEPHANE DERENONCOURT - 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.